Déposée le 30 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) GAFFAREL MUSIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « NASHVILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GAFFAREL MUSIQUE domicilié(e) Angle Avenue de la Mare, Zone Industrielle des Béthunes, 95000 CERGY-PONTOISE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.
La marque NASHVILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1572763.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GAFFAREL MUSIQUE S.A., société anonyme - Angle Avenue de la Mare, Zone Industrielle des Béthunes, 95000 CERGY-PONTOISE - France
NOVAMARK INTERNATIONAL - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-27
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;extincteurs.Instruments de musique (à l'exception des machines parlantes et appareils de T.S.F. et comprenant guitares électriques, guitares acoustiques, guitares western, banjos et mandolines, pianos, clavecins, guitares électriques et électroniques, amplificateurs de guitares solistes ou basses, amplificateurs de sonorisation et leurs haut-parleurs, batteries et tous instruments de percussions, synthétiseurs, orgues portables et orgues meubles, pédales d'effets et accessoires musicaux et électroniques
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.
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